Introduction

1 Nous nous engageons à protéger la vie privée des visiteurs de notre site et des utilisateurs de nos services.

2 La présente politique s'applique lorsque nous agissons en qualité de responsable du traitement à l'égard des données à caractère personnel des visiteurs de notre site et des utilisateurs de nos services ; autrement dit, lorsque nous déterminons les finalités et les moyens du traitement de ces données à caractère personnel.

3 Nous utilisons des cookies sur notre site. Dans la mesure où ces cookies ne sont pas strictement nécessaires à la fourniture de notre site et de nos services, nous vous demanderons de consentir à notre utilisation des cookies lors de votre première visite sur notre site.

4 Dans la présente politique, « nous », « notre » et « nos » désignent Motohaus Powersports Limited. Pour plus d'informations à notre sujet, voir la Section 13.

Mentions

Ce document a été créé à partir d'un modèle de SEQ Legal (https://seqlegal.com).

Comment nous utilisons vos données à caractère personnel

1 Dans la présente Section 3, nous avons exposé :

(a) les catégories générales de données à caractère personnel que nous pouvons traiter ;

(b) les finalités pour lesquelles nous pouvons traiter des données à caractère personnel ; et

(c) les bases légales du traitement.

2 Nous pouvons traiter des données relatives à votre utilisation de notre site et de nos services (les «données d'utilisation»). Les données d'utilisation peuvent comprendre votre adresse IP, votre localisation géographique, le type et la version de votre navigateur, votre système d'exploitation, la source de renvoi, la durée de votre visite, les pages consultées et les parcours de navigation sur le site, ainsi que des informations sur le moment, la fréquence et les habitudes d'utilisation de nos services. La source des données d'utilisation est notre système de suivi analytique. Ces données d'utilisation peuvent être traitées afin d'analyser l'utilisation du site et des services. La base légale de ce traitement est notre intérêt légitime, à savoir le suivi et l'amélioration de notre site et de nos services, ainsi que la fourniture d'informations produits correspondant à vos centres d'intérêt potentiels.

3 Nous pouvons traiter les données de votre compte (les «données de compte»). Les données de compte peuvent comprendre votre nom et votre adresse e-mail. La source des données de compte, c'est vous. Les données de compte peuvent être traitées afin d'exploiter notre site, de fournir nos services, d'assurer la sécurité de notre site et de nos services, de maintenir des sauvegardes de nos bases de données et de communiquer avec vous. La base légale de ce traitement est notre intérêt légitime, à savoir la bonne administration de notre site et de notre activité.

4 Nous pouvons traiter les informations figurant dans votre profil personnel sur notre site (les «données de profil»). Les données de profil peuvent comprendre votre nom, votre adresse, votre numéro de téléphone, votre adresse e-mail et votre historique d'achats sur ce site. Les données de profil peuvent être traitées afin de permettre et de suivre votre utilisation de notre site et de nos services. La base légale de ce traitement est notre intérêt légitime, à savoir la bonne administration de notre site.

5 Nous pouvons traiter vos données à caractère personnel fournies dans le cadre de l'utilisation de nos services (les «données de service»). Les données de service peuvent concerner la fourniture d'accessoires et d'équipements pour moto. La source des données de service, c'est vous. Les données de service peuvent être traitées afin d'exploiter notre site, de fournir nos services, d'assurer la sécurité de notre site et de nos services, de maintenir des sauvegardes de nos bases de données et de communiquer avec vous. La base légale de ce traitement est notre intérêt légitime, à savoir la bonne administration de notre site ainsi que la fourniture efficace des articles que vous avez commandés sur notre site.

6 Nous pouvons traiter les informations contenues dans toute demande que vous nous adressez concernant des produits et/ou des offres spéciales (les «données de demande»). Les données de demande peuvent être traitées afin de vous proposer, de commercialiser et de vous vendre des produits et/ou services pertinents. La base légale de ce traitement est le consentement donné lors de l'inscription à la newsletter du site (actualités, avis et offres spéciales). Vous pouvez modifier votre consentement à ces informations via la fonction de désinscription figurant dans la newsletter envoyée par e-mail, ou via le tableau de bord des informations de votre compte, après vous être connecté au site.

7 Nous pouvons traiter les informations relatives à nos relations clients, y compris les coordonnées des clients (les «données de relation client»). Les données de relation client peuvent comprendre votre nom, vos coordonnées et les informations contenues dans les communications entre vous et nous. La source des données de relation client, c'est vous. Les données de relation client peuvent être traitées afin de gérer nos relations avec les clients, de communiquer avec eux, de conserver une trace de ces communications et de promouvoir nos produits et services auprès des clients. La base légale de ce traitement est notre intérêt légitime, à savoir la bonne gestion de nos relations clients.

8 Nous pouvons traiter les informations relatives aux transactions, y compris les achats de biens et de services, que vous concluez avec nous et/ou via notre site (les «données de transaction»). Les données de transaction peuvent comprendre vos coordonnées, les données de votre carte et les détails de la transaction. Les données de transaction peuvent être traitées afin de fournir les biens et services achetés et de tenir une comptabilité correcte de ces transactions. La base légale de ce traitement est l'exécution d'une demande d'achat (une «commande») entre vous et nous et/ou l'adoption de mesures, à votre demande, préalables à la conclusion d'une telle commande, ainsi que notre intérêt légitime, à savoir la bonne administration de notre site et de notre activité.

9 Nous pouvons traiter les informations que vous nous fournissez afin de vous abonner à nos notifications par e-mail et/ou à nos newsletters (les «données de notification»). Les données de notification peuvent être traitées afin de vous envoyer les notifications et/ou newsletters concernées. La base légale de ce traitement est le consentement ou l'exécution d'une demande de commande entre vous et nous et/ou l'adoption de mesures, à votre demande, préalables à la conclusion d'une telle transaction.

10 Nous pouvons traiter les informations contenues dans toute communication que vous nous adressez ou s'y rapportant (les «données de correspondance»). Les données de correspondance peuvent comprendre le contenu de la communication et les métadonnées qui y sont associées. Notre site génère les métadonnées associées aux communications effectuées via les formulaires de contact du site. Les données de correspondance peuvent être traitées afin de communiquer avec vous et à des fins d'archivage. La base légale de ce traitement est notre intérêt légitime, à savoir la bonne administration de notre site et de notre activité ainsi que les communications avec les utilisateurs.

11 Nous pouvons traiter toute donnée à caractère personnel vous concernant identifiée dans la présente politique lorsque cela est nécessaire à la constatation, à l'exercice ou à la défense de droits en justice, que ce soit dans le cadre d'une procédure judiciaire, administrative ou extrajudiciaire. La base légale de ce traitement est notre intérêt légitime, à savoir la protection et la défense de nos droits, de vos droits et des droits d'autrui.

12 Outre les finalités spécifiques pour lesquelles nous pouvons traiter vos données à caractère personnel exposées dans la présente Section 3, nous pouvons également traiter toute donnée à caractère personnel vous concernant lorsque ce traitement est nécessaire au respect d'une obligation légale à laquelle nous sommes soumis, ou afin de protéger vos intérêts vitaux ou les intérêts vitaux d'une autre personne physique.

13 Merci de ne pas nous communiquer les données à caractère personnel d'autrui, sauf si nous vous invitons à le faire.

Communication de vos données à caractère personnel à des tiers

1 Nous pouvons communiquer vos données à caractère personnel à toute société de notre groupe, c'est-à-dire nos filiales, notre société mère ultime et l'ensemble de ses filiales, dans la mesure raisonnablement nécessaire aux finalités et sur les bases légales exposées dans la présente politique. Des informations sur notre groupe de sociétés peuvent être obtenues sur demande adressée à Motohaus Powersports Limited, Unit 1A Rose Estate, Osborn Way, Hook, Hampshire, RG27 9UT, Royaume-Uni, ou par e-mail à hello@keisapparel.co.uk.

2 Nous pouvons communiquer vos données à caractère personnel à nos assureurs et/ou conseils professionnels dans la mesure raisonnablement nécessaire à l'obtention ou au maintien d'une couverture d'assurance, à la gestion des risques, à l'obtention de conseils professionnels, ou à la constatation, à l'exercice ou à la défense de droits en justice, que ce soit dans le cadre d'une procédure judiciaire, administrative ou extrajudiciaire.

3 Nous pouvons communiquer votre nom, votre localisation générale et vos habitudes d'achat passées à nos fournisseurs ou sous-traitants dans la mesure raisonnablement nécessaire pour offrir un meilleur service et des produits plus pertinents.

4 Les transactions financières relatives à notre site sont traitées par nos prestataires de services de paiement, Shopify Payments et PayPal. Nous ne partagerons les données de transaction avec nos prestataires de services de paiement que dans la mesure nécessaire au traitement de vos paiements, au remboursement de ces paiements et au traitement des réclamations et questions relatives à ces paiements et remboursements. Vous trouverez des informations sur les politiques et pratiques de confidentialité des prestataires de services de paiement à l'adresse Shopify Payments et PayPal.

5 Nous pouvons communiquer vos données de demande à un ou plusieurs des fournisseurs tiers de biens et services sélectionnés et identifiés sur notre site (les «marques») afin de leur permettre de nous aider à vous proposer et à vous vendre des biens et/ou services pertinents. Chacun de ces tiers agira en qualité de responsable du traitement à l'égard des données de demande que nous lui transmettons ; et lorsqu'il vous contactera, chacun de ces tiers vous fournira une copie de sa propre politique de confidentialité, qui régira l'utilisation de vos données à caractère personnel par ce tiers.

6 Outre les communications spécifiques de données à caractère personnel exposées dans la présente Section 4, nous pouvons communiquer vos données à caractère personnel lorsque cette communication est nécessaire au respect d'une obligation légale à laquelle nous sommes soumis, ou afin de protéger vos intérêts vitaux ou les intérêts vitaux d'une autre personne physique. Nous pouvons également communiquer vos données à caractère personnel lorsque cette communication est nécessaire à la constatation, à l'exercice ou à la défense de droits en justice, que ce soit dans le cadre d'une procédure judiciaire, administrative ou extrajudiciaire.

Transferts internationaux de vos données à caractère personnel

1 Dans la présente Section 5, nous fournissons des informations sur les circonstances dans lesquelles vos données à caractère personnel peuvent être transférées vers des pays situés en dehors de l'Espace économique européen (EEE).

2 Les installations d'hébergement de notre site sont situées au Royaume-Uni. La Commission européenne a adopté une « décision d'adéquation » concernant la législation du Royaume-Uni en matière de protection des données.

3 Vous reconnaissez que les données à caractère personnel que vous soumettez en vue d'une publication via notre site ou nos services peuvent être accessibles dans le monde entier via internet. Nous ne pouvons pas empêcher l'utilisation (ou l'utilisation abusive) de ces données à caractère personnel par des tiers.

 

Conservation et suppression des données à caractère personnel

1 La présente Section 6 expose nos politiques et procédures de conservation des données, conçues pour nous aider à respecter nos obligations légales en matière de conservation et de suppression des données à caractère personnel.

2 Les données à caractère personnel que nous traitons à une ou plusieurs finalités ne seront pas conservées plus longtemps que nécessaire au regard de cette ou de ces finalités.

3 Dans certains cas, il ne nous est pas possible d'indiquer à l'avance les durées de conservation de vos données à caractère personnel. Dans ces cas, nous déterminerons la durée de conservation selon les critères suivants :

(a) la durée de conservation des données à caractère personnel et de l'historique transactionnel sera déterminée en fonction des obligations financières de conservation des documents comptables.

 (b) la durée de conservation des données de correspondance sera déterminée en fonction de la durée jugée raisonnable pour répondre à toute question actuelle ou future relative à une communication passée.

4 Nonobstant les autres dispositions de la présente Section 6, nous pouvons conserver vos données à caractère personnel lorsque cette conservation est nécessaire au respect d'une obligation légale à laquelle nous sommes soumis, ou afin de protéger vos intérêts vitaux ou les intérêts vitaux d'une autre personne physique.

Modifications

1 Nous pouvons mettre à jour la présente politique de temps à autre en publiant une nouvelle version sur notre site.

2 Il vous appartient de consulter cette page de temps en temps afin de vous assurer que les modifications éventuelles vous conviennent.

3 Nous pouvons vous informer des modifications importantes de la présente politique par e-mail ou via le système de messagerie privée de notre site.

Vos droits

1 Dans la présente Section 8, nous avons résumé les droits dont vous disposez en vertu du droit de la protection des données. Certains de ces droits sont complexes et tous les détails n'ont pas été repris dans nos résumés. Il convient donc de consulter les textes applicables et les orientations des autorités de contrôle pour obtenir une explication complète de ces droits.

2 Vos principaux droits en vertu du droit de la protection des données sont :

(a) le droit d'accès ;

(b) le droit de rectification ;

(c) le droit à l'effacement ;

(d) le droit à la limitation du traitement ;

(e) le droit d'opposition au traitement ;

(f) le droit à la portabilité des données ;

(g) le droit d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle ; et

(h) le droit de retirer votre consentement.

3 Vous avez le droit d'obtenir la confirmation que vos données à caractère personnel sont ou ne sont pas traitées et, lorsqu'elles le sont, d'accéder à ces données ainsi qu'à certaines informations complémentaires. Ces informations complémentaires comprennent les finalités du traitement, les catégories de données à caractère personnel concernées et les destinataires de ces données. Sous réserve que les droits et libertés d'autrui ne soient pas affectés, nous vous fournirons une copie de vos données à caractère personnel. La première copie sera fournie gratuitement, mais des copies supplémentaires pourront faire l'objet de frais raisonnables. Vous pouvez accéder à vos données à caractère personnel en vous rendant sur www.keisapparel.co.uk une fois connecté à notre site.

4 Vous avez le droit d'obtenir la rectification des données à caractère personnel inexactes vous concernant et, compte tenu des finalités du traitement, de faire compléter les données à caractère personnel incomplètes vous concernant.

5 Dans certaines circonstances, vous avez le droit d'obtenir l'effacement de vos données à caractère personnel dans les meilleurs délais. Ces circonstances incluent : les données à caractère personnel ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées ; vous retirez votre consentement à un traitement fondé sur le consentement ; vous vous opposez au traitement en vertu de certaines règles du droit applicable en matière de protection des données ; le traitement est effectué à des fins de prospection ; et les données à caractère personnel ont fait l'objet d'un traitement illicite. Il existe toutefois des exclusions au droit à l'effacement. Les exclusions générales visent les cas où le traitement est nécessaire : à l'exercice du droit à la liberté d'expression et d'information ; au respect d'une obligation légale ; ou à la constatation, à l'exercice ou à la défense de droits en justice.

6 Dans certaines circonstances, vous avez le droit d'obtenir la limitation du traitement de vos données à caractère personnel. Ces circonstances sont les suivantes : vous contestez l'exactitude des données à caractère personnel ; le traitement est illicite mais vous vous opposez à l'effacement ; nous n'avons plus besoin des données à caractère personnel aux fins de notre traitement, mais vous en avez besoin pour la constatation, l'exercice ou la défense de droits en justice ; et vous vous êtes opposé au traitement, dans l'attente de la vérification de cette opposition. Lorsque le traitement a été limité sur cette base, nous pouvons continuer à conserver vos données à caractère personnel. Toutefois, nous ne les traiterons par ailleurs que : avec votre consentement ; pour la constatation, l'exercice ou la défense de droits en justice ; pour la protection des droits d'une autre personne physique ou morale ; ou pour des motifs importants d'intérêt public.

7 Vous avez le droit de vous opposer à notre traitement de vos données à caractère personnel pour des raisons tenant à votre situation particulière, mais uniquement dans la mesure où la base légale du traitement est que celui-ci est nécessaire : à l'exécution d'une mission d'intérêt public ou relevant de l'exercice de l'autorité publique dont nous sommes investis ; ou aux fins des intérêts légitimes poursuivis par nous ou par un tiers. Si vous formez une telle opposition, nous cesserons de traiter les données à caractère personnel, à moins que nous ne démontrions qu'il existe des motifs légitimes impérieux pour le traitement qui prévalent sur vos intérêts, droits et libertés, ou que le traitement ne serve à la constatation, à l'exercice ou à la défense de droits en justice.

8 Vous avez le droit de vous opposer à notre traitement de vos données à caractère personnel à des fins de prospection (y compris le profilage à des fins de prospection). Si vous formez une telle opposition, nous cesserons de traiter vos données à caractère personnel à cette fin.

9 Vous avez le droit de vous opposer à notre traitement de vos données à caractère personnel à des fins de recherche scientifique ou historique ou à des fins statistiques, pour des raisons tenant à votre situation particulière, sauf si le traitement est nécessaire à l'exécution d'une mission d'intérêt public.

10 Dans la mesure où la base légale de notre traitement de vos données à caractère personnel est :

(a) le consentement ; ou

(b) que le traitement est nécessaire à l'exécution d'un contrat auquel vous êtes partie ou à l'adoption de mesures préalables à la conclusion d'un contrat à votre demande, et que ce traitement est effectué par des moyens automatisés, vous avez le droit de recevoir de notre part vos données à caractère personnel dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine. Toutefois, ce droit ne s'applique pas lorsqu'il porterait atteinte aux droits et libertés d'autrui.

11 Si vous estimez que notre traitement de vos données à caractère personnel enfreint le droit de la protection des données, vous disposez du droit d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle compétente en matière de protection des données. Vous pouvez le faire dans l'État membre de l'UE de votre résidence habituelle, de votre lieu de travail ou du lieu de la violation alléguée.

12 Dans la mesure où la base légale de notre traitement de vos données à caractère personnel est le consentement, vous avez le droit de retirer ce consentement à tout moment. Le retrait n'affectera pas la licéité du traitement effectué avant celui-ci.

13 Vous pouvez exercer l'un quelconque de vos droits relatifs à vos données à caractère personnel par notification écrite adressée à nous ou par e-mail, en plus des autres méthodes indiquées dans la présente Section 8.

À propos des cookies

1 Un cookie est un fichier contenant un identifiant (une suite de lettres et de chiffres) qui est envoyé par un serveur web à un navigateur web et qui est stocké par le navigateur. L'identifiant est ensuite renvoyé au serveur chaque fois que le navigateur demande une page à ce serveur.

2 Les cookies peuvent être soit des cookies « persistants », soit des cookies « de session » : un cookie persistant est stocké par le navigateur web et reste valable jusqu'à sa date d'expiration, sauf s'il est supprimé par l'utilisateur avant cette date ; un cookie de session, en revanche, expire à la fin de la session utilisateur, à la fermeture du navigateur web.

3 Les cookies ne contiennent généralement aucune information permettant d'identifier personnellement un utilisateur, mais les informations personnelles que nous conservons à votre sujet peuvent être reliées aux informations stockées dans les cookies et obtenues à partir de ceux-ci.

Les cookies que nous utilisons

Nous utilisons des cookies aux fins suivantes :

(a) authentification - nous utilisons des cookies pour vous identifier lorsque vous visitez notre site et lorsque vous y naviguez. Les cookies utilisés à cette fin sont : PHPSESSID;

(b) statut - nous utilisons des cookies pour nous aider à déterminer si vous êtes connecté à notre site. Les cookies utilisés à cette fin sont : FORM_KEY;

(c) personnalisation - nous utilisons des cookies pour conserver des informations sur vos préférences et personnaliser le site pour vous. Les cookies utilisés à cette fin sont : GUEST-VIEW et STORE;

(d) sécurité - nous utilisons des cookies comme élément des mesures de sécurité destinées à protéger les comptes utilisateurs, notamment pour empêcher l'utilisation frauduleuse des identifiants de connexion, et à protéger notre site et nos services de manière générale. Les cookies utilisés à cette fin sont : FORM_KEY et USER_ALLOWED_SAVE_COOKIE;

(e) publicité - nous utilisons des cookies pour nous aider à afficher des publicités qui vous seront pertinentes. Les cookies utilisés à cette fin sont : STF;

(f) analyse - nous utilisons des cookies pour nous aider à analyser l'utilisation et les performances de notre site et de nos services. Les cookies utilisés à cette fin sont : GTAG.JS et ANALYTICS.JS; et

(g) consentement aux cookies - nous utilisons des cookies pour conserver vos préférences relatives à l'utilisation des cookies de manière plus générale. Les cookies utilisés à cette fin sont : USER_ALLOWED_SAVE_COOKIE.

Cookies utilisés par nos prestataires de services

1 Nos prestataires de services utilisent des cookies et ces cookies peuvent être stockés sur votre ordinateur lorsque vous visitez notre site.

2 Nous utilisons Google Analytics pour analyser l'utilisation de notre site. Google Analytics recueille des informations sur l'utilisation du site au moyen de cookies. Les informations recueillies concernant notre site sont utilisées pour créer des rapports sur son utilisation. La politique de confidentialité de Google est disponible à l'adresse : https://www.google.com/policies/privacy/. Les cookies concernés sont : GTAG.JS et ANALYTICS.JS.

Gestion des cookies

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(a)    https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=en (Chrome) ;

(b)    https://support.mozilla.org/en-US/kb/enable-and-disable-cookies-website-preferences (Firefox) ;

(c)    http://www.opera.com/help/tutorials/security/cookies/ (Opera) ;

(d)    https://support.microsoft.com/en-gb/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies (Internet Explorer) ;

(e)    https://support.apple.com/kb/PH21411 (Safari) ; et

(f)    https://privacy.microsoft.com/en-us/windows-10-microsoft-edge-and-privacy (Edge).

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Nos coordonnées

1 Ce site est détenu et exploité par Motohaus Powersports Limited, propriétaire de Keis Apparel.

2 Nous sommes immatriculés en Angleterre et au pays de Galles sous le numéro d'immatriculation 3461184 et notre siège social est situé Unit 1A The rose Estate, Hook, Hampshire, RG27 9UT, Royaume-Uni.

3 Notre principal établissement est situé Motohaus Powersports Ltd, Unit 1A The rose Estate, Hook, Hampshire, RG27 9UT, Royaume-Uni.

4 Vous pouvez nous contacter :

(a) par courrier, à l'adresse postale indiquée ci-dessus ;

(b) au moyen du formulaire de contact de notre site ;

(c) par téléphone, au +44 (0)1256 704909 ; ou

(d) par e-mail, à hello@keisapparel.com

Délégué à la protection des données

Les coordonnées de notre délégué à la protection des données sont : Martin King, e-mail : hello@keisapparel.com, ou téléphone +44 (0) 1256 704909.